Données (conformément à la législation sur les services numériques, §§ 5, 6)

John A. Mason GmbH & Co. KG
Stein-Hardenberg-Str. 39
22045 HAMBOURG
Allemagne

Représenté par (responsable du contenu):

Andreas Sassenberg

Contact:

Téléphone:	+49 40 661665
Télécopieur:	+49 40 6684017
Courriel:	office@mason-chemie.de

N° de TVA

Identifiant TVA (Loi allemande sur la TVA, § 27-a):
DE118350718

N° fiscal:

08/324/00807

Sources des images et graphiques:

Source: http://www.e-recht24.de

Dégagement de responsabilité (disclaimer)

Responsabilité pour le contenu

En tant que prestataire de services, nous sommes généralement responsables pour nos propres contenus publiés sur ces pages, conformément au § 7.1 de la loi allemande sur les télécommunications (LTC). Toutefois, en vertu des § 8-10 de la LTC, nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations retransmises ou enregistrées ou d’en vérifier le caractère licite. Toutes des obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation d’informations demeurent, conformément à la législation générale. Toute la responsabilité éventuelle ne peut toutefois être déterminée qu’à partir du moment où nous prenons connaissance d’une violation concrète de la législation en vigueur. Dès que nous aurons connaissance d’une telle infraction éventuelle, nous supprimerons immédiatement les contenus incriminés.

Responsabilité pour les hyperliens

Notre offre comporte des hyperliens vers des sites web de tierces parties, sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. Nous ne pouvons donc assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes, qui sont de la responsabilité exclusive de l’éditeur ou de l’exploitant des pages web en question. Les pages web auxquelles nous référons étaient exemptes d’infractions légales au moment où nous avons publié leur adresse sur nos pages; aucune infraction n’était décelable à ce moment-là. Il est toutefois impossible de surveiller en permanence le contenu des pages reliées, sans référence concrète à une violation du droit. Dès que nous aurons connaissance de telles infractions éventuelles, nous supprimerons immédiatement les liens incriminés.

Droits d’auteur

Les contenus et ouvrages publiés sur ces pages web par l’exploitant du site web sont soumis au droit de la propriété intellectuelle allemande. Toute la reproduction, la modification, la diffusion ou l’utilisation non expressément permise par la législation nécessite le consentement écrit de l’auteur ou du créateur. Les téléchargements et les copies de contenus de ces pages ne sont permis que pour un usage strictement personnel et non commercial. Si les contenus de ces pages n’ont pas été créés par l’exploitant du site web, les droits d’auteur de tiers sont à respecter; les contenus de tiers sont signalés comme tels. Si malgré tout, vous prenez connaissance d’une infraction au droit de la propriété intellectuelle, nous vous prions de nous la signaler. Dès que nous aurons connaissance de telles infractions éventuelles, nous supprimerons immédiatement les contenus incriminés.

Réalisation et fonctionnement: